Vivre en famille : le bonheur, le bazar... et tout le reste !

Les étapes de l’adoption


Publié le 23 mars 2018 par Mme Espoir

Avant d’aller plus loin, je vais m’arrêter sur le côté administratif de l’adoption. Pas glamour mais comme ça à l’avenir quand je te dirai où nous en sommes tu seras moins perdue. Je vais essayer de m’en tenir au factuel et je reviendrai sur certains points ultérieurement.

Les premières démarches

Lorsque tu te décides à te lancer dans l’adoption, la première chose à faire est d’en informer le Conseil Départemental de ta résidence. Il faut envoyer une lettre (pas de lettre en recommandé à ce stade) adressée au Service d’Aide Sociale à l’Enfance ou ASE pour les intimes. Inutile de faire un roman, quelque chose de court et simple mais clair suffit. Il n’y a pas forcément de règle sur la forme (manuscrite ou pas ?) j’ai préféré à ce stade très impersonnel la rédiger sur ordinateur.

Suite à ce courrier, on te contacte pour assister à une réunion obligatoire qui doit avoir lieu dans les 2 mois. Elle vise à fournir les renseignements et informations nécessaires à la poursuite de ta démarche et les documents à remplir… A noter que cette réunion peut prendre différentes formes (réunion collective ou individuelle, courte et unique ou en plusieurs sessions) selon les départements.

Si tu es toujours convaincue de vouloir adopter suite à cette rencontre, tu dois écrire un nouveau courrier, en recommandé celui-là, afin de confirmer ton désir d’adopter et y joindre les documents demandés. Dans notre cas, certains ont été à fournir de suite, d’autre plus tard. Vient ensuite l’étape suivante : l’agrément.

L’agrément

Pourquoi un agrément ?

L’agrément est obligatoire pour toute adoption. Il s’agit d’un document qui va déterminer si tu es autorisée ou non à adopter. Il n’est pas question décider si tu seras un mauvais parent ou pas (quoiqu’on peut le ressentir ainsi) mais de se savoir si tu seras en mesure de répondre aux besoins de l’enfant qui te sera confié, l’aider à grandir et s’épanouir. De plus, l’ASE cherche avant tout le bien être de l’enfant : l’adoption ce n’est pas donner un enfant à des parents mais bel et bien de chercher des parents à un enfant.

Crédits photo (Creative Commons) : Pixabay

L’agrément va être un moment très important qui va permettre de réfléchir sur le projet d’adoption. Les travailleurs sociaux vont essayer d’évaluer quels parents ton conjoint et toi serez, ce que vous pouvez apporter à votre enfant, la cohérence de votre projet, si vous êtes suffisamment armés et renseignés sur les spécificités des enfants adoptés, le type d’enfant que vous voulez adopter…

Si je te dis que le délai entre l’accusé de réception de ton dossier de demande d’agrément et la commission qui le délivre est de 9 mois, à quoi penses-tu ? Bingo ! C’est très symbolique car c’est exactement le temps d’une grossesse. On se prépare à être parents adoptifs, tout autant que des parents biologiques se préparent à accueillir leur bébé.

Comment les choses se passent-elles ?

Au cours de l’agrément, il y a plusieurs rencontres avec une assistante sociale* dont au moins une au domicile des candidats à l’adoption. Des rendez-vous avec une psychologue* sont également au programme (en couple ou individuellement). Dans notre cas, Schtroumpfette a aussi eu un entretien avec chacune. Suite à ces visites, elles rendent un rapport donnant leurs avis. On peut les consulter quelques jours avant le passage en commission pour se faire une idée de ce qui a été retenu. C’est sur ces compte-rendus que va s’appuyer la commission d’agrément pour délivrer ou non le fameux sésame.

Une notice accompagnera ces rapports et précisera le projet des adoptants. Cette notice est une « carte d’identité » de l’enfant que tu souhaites adopter (âge, sexe, nombre, état de santé…) Il est possible de faire réviser la notice après coup si cela ne change pas fondamentalement le projet de base (pour augmenter légèrement l’âge de l’enfant que l’on souhaite adopter par exemple).

* Je mets au féminin car dans la grande majorité des cas se sont des femmes.

La décision finale

Les rapports sont mitigés voire négatifs ? Il vaut mieux stopper de suite la machine et demander une nouvelle évaluation. Si l’agrément est refusé les adoptants peuvent faire un recours auprès du Président du Conseil Départemental qui maintient la décision ou accorde l’agrément. Si le refus est maintenu, il faudra attendre 30 mois avant de refaire une demande d’agrément.

Que se passe-t-il une fois l’agrément en poche ?

Avoir un agrément ne donne absolument pas le droit d’être automatiquement apparenté à un enfant. Cela indique juste que tu es apte pour cela. Il dure 5 ans et devra être confirmé par écrit par les adoptants chaque année. Si au bout des 5 ans il n’y a pas eu d’apparentement, il faudra relancer une demande d’agrément et refaire toute la procédure depuis le début.

Si tu as obtenu l’agrément (youhou !!) et que tu trouves que tu as bien avancé, tu vas vite déchanter car le chemin est encore long ! Et différent selon que tu veuilles adopter en France ou à l’étranger.

Crédits photo (Creative Commons) : Caio Resende

Adopter en France

Pour adopter en France, il y a des critères à respecter (là encore, ils dépendent de chaque Conseil Départemental). Dans mon département ils sont au nombre de trois :

  • Il faut être mariés
  • L’âge moyen du couple doit être inférieur à 38 ans
  • Et enfin, il ne faut pas que l’un des membres du couple ait d’enfant biologique

Si tu remplis ces critères, il ne te reste plus qu’à être trèèèèèès patient pour te voir attribuer un pupille de l’état (il s’agit dans la plupart des cas de nourrissons nés sous X). Je ne vais pas trop m’attarder sur l’adoption nationale, car si tu lis les 2ème et 3ème critères, tu te rendras compte qu’elle nous est fermée et je suis donc moins renseignée.

Adopter à l’étranger

On ne peut parler d’adoption internationale sans évoquer la Convention de La Haye de 1993 sur l’adoption des enfants. Celle-ci a pour objectif de protéger les enfants, de prendre en compte leur intérêt avant tout et d’essayer en priorité de les maintenir dans leurs famille (proche ou élargie) ou de trouver des familles adoptantes au sein du pays avant de recourir à l’adoption internationale. De plus en plus de pays dans le monde en sont signataires.

Chaque pays a ses propres critères pour l’adoption des enfants par des étrangers. Certains sont ouverts uniquement aux couples de sexe différents, d’autres aux célibataires, certains imposent une durée de mariage de 2 ans minimum, certains sont stricts sur le niveau de vie des adoptants… Un impératif est donc de se renseigner avant de se lancer pour savoir s’il est envisageable d’y commencer des démarches.

Il existe 3 voies pour mener à bien son projet :

  • Les Organismes Autorisés pour l’Adoption (OAA) : ce sont des organismes habilités par le ministère des affaires étrangères pour faire le relais entre les adoptants et les adoptés. Ils sont en général « spécialisés » dans un ou plusieurs pays signataires de la Convention de La Haye. En général, l’OAA va tout prendre en charge de A à Z et les adoptants sont très encadrés.
  • L’Agence Française pour l’Adoption (AFA) : c’est un organisme public, regroupant les départements et des représentants de l’État et d’associations. Elle aussi met en relation les futurs parents avec les enfants prêts à être adoptés dans les pays où elle a le droit d’agir (comme pour les OAA il s’agit de ceux ayant adopté la Convention de La Haye).
  • L’adoption individuelle : elle n’est permise que dans un nombre de plus en plus restreint de pays n’ayant pas signé la Convention de la Haye. Les adoptants sont livrés à eux-mêmes et doivent tout faire pour voir réussir leur adoption (prendre contact avec les autorités du pays, trouver l’enfant à adopter, faire toutes les démarches…)

Ouf ! Si tu as survécu à cet article assez long et fourni, bravo !! Je ne vais pas parler des démarches à partir de l’apparentement, tout simplement car n’en étant pas encore là je ne m’y suis pas intéressée. Chaque chose en son temps !

—–

Et toi, les démarches administratives à faire pour avoir ton enfant t’ont-elles paru complexes et longues ?

Inscris ton email ci-dessous et reçois idées, conseils et témoignages directement dans ta boîte de réception !

Super ! Va vite confirmer ton inscription dans l'email que je viens de t'envoyer !

Commentaires

21   Commentaires Laisser un commentaire ?

La Comtesse Bleue (voir son site)

Merci pour cet article très précis Mme Espoir. Je me doutais que la procédure était un peu technique mais je ne savais pas exactement de quoi cela retournait. Ton article est très clair 😉

le 23/03/2018 à 07h58 | Répondre

Mme Espoir

Merci, j’ai essayé de simplifier et de rendre les choses limpides. Je suis rassurée d’y être visiblement arrivée.

le 23/03/2018 à 13h15 | Répondre

Miss Chat

C’est une longue et compliquée procédure…
Merci pour toutes ces informations, ça donne une meilleure idée du processus d’adoption qui est très méconnu en fait.
On croise les doigts pour vous !

le 23/03/2018 à 09h36 | Répondre

Mme Espoir

C’est justement parce que ce n’est pas connu que j’ai voulu faire un point. La procédure semble compliquée mais de ce que je sais, le plus dur n’est absolument pas le côté administratif, au contraire !

le 23/03/2018 à 20h51 | Répondre

Folie douce

Merci pour cet article très clair et qui nous apprend des choses meme quand on connaît un petit peu l’adoption. J’ai hâte de savoir comment vous avez vécu ces procédures et je crois les doigts pour vous pour la suite 😉

le 23/03/2018 à 10h27 | Répondre

Mme Espoir

Pour le moment nous n’en sommes encore qu’à l’agrément. Je suis contente d’avoir été claire (et pas trop rébarbative j’espère).

le 23/03/2018 à 20h54 | Répondre

Hortense

Je songe à adopter (j’ai 29 ans) et je trouve que les critères retenus par ton CD sont très restrictifs, presque discriminatoire. Je ne suis pas forcément une pro-mariage et ça me dépasse un peu qu’en 2018 on le demande encore. No comment aussi pour l’enfant biologique (biologique et non juridique, si tu es le père, tu peux ne pas l’avoir reconnu et être de facto exclu ?). Mon partenaire et moi on rentre dans ces critères (sauf le mariage mais s’il faut un passage de dix min. devant Monsieur ou Madame le maire pas de souci) donc ce n’est pas une question d’intérêt personnel, je suis juste un peu surprise et je ne sais pas s’ils sont tous justifiés par l’intérêt de l’enfant (intérêt qui devrait modeler le régime de l’adoption).

le 23/03/2018 à 12h16 | Répondre

Madeleine

Pour Hortense: Il me semble que c est juridique et non biologique car quand tu as déjà adopté, tu ne peux pas non plus avoir de pupille de l état.

le 23/03/2018 à 16h07 | Répondre

Mme Espoir

Pour ce qui est de l’enfant biologique, Madeleine à bien répondu : il est évident que ça ne concerne que les enfants reconnus et inscrits sur le livret de famille.

Quant au mariage il s’agit en effet d’une survivance du temps où les enfants nés hors mariage n’étaient pas considérés comme légitimes. Néanmoins cela peut se comprendre. D’une part il me semble que juridiquement seul les mariés ne sont pas considérés comme célibataires (même les partenaires de PACS le sont il me semble). D’autre part si malheureusement le couple se sépare l’enfant est protégé puisque les parents devront obligatoirement passer devant le juge pour régler la garde dans l’intérêt de l’enfant. Ce qui n’est pas le cas avec un PACS ou pour des concubins.

J’ajouterai qu’il faut prévoir que si l’adoption nationale ne fonctionne pas pour une raison ou une autre (dans notre département par exemple il n’y a plus d’accouchement sous x donc plus aucune chance d’adopter un nourrisson) il faut se tourner vers l’international et la majorité des pays demandent aux personnes d’être mariés et d’avoir un certain nombre d’années de mariage.

A titre plus personnel, je considère important que les choses soient claires pour l’enfant. Il y a un côté « rassurant » pour lui de savoir que ses parents sont mariés « pour la vie ». Oui le divorce existe mais je pense que dans la tête de l’enfant ce n’est pas ce qui vient en premier. Mais ce n’est que mon avis.

le 23/03/2018 à 21h45 | Répondre

Mme Figuier

De toute manière, la loi française impose que pour une adoption à deux, le couple soit marié. Ca n’est donc pas du ressort du conseil départemental : soit l’adoption est par un couple marié (donc deux personnes), soit une personne célibataire. Si le couple n’est pas marié, seul l’un des deux pourra obtenir l’agrément et deviendra ensuite le parent de l’enfant, avec tout ce que cela engendre d’insécurité « juridique », et affective pour l’enfant aussi. De plus, à l’étranger, les couples mariés sont très largement favorisés par la majorité des pays par rapport à des candidatures de personnes célibataires (et un certain nombre de pays demande aussi un nombre d’années de mariage minimum). Donc si votre projet est d’adopter, je vous conseille de vous marier le plus vite possible, quitte à le faire entre deux témoins à la mairie et garder la grosse fête pour plus tard, si vous en avez envie !

le 26/03/2018 à 10h00 | Répondre

Nala

Merci pour ton article Mme Espoir. Les démarches sont effectivement complexes pour pouvoir adopter, mais je n’imaginais pas un tel parcours !

Un collègue de travail vient de rentrer en France avec une petite Philippine de 3 ans. Cela fait des années que sa femme et lui essayaient d’avoir un enfant mais j’ignore depuis combien de temps exactement ils se trouvaient en procédure d’adoption… Je sais qu’ils ont rencontré beaucoup d’embûches en revanche 🙁

Je vous souhaite bon courage à ton mari et toi, dans votre démarche d’adoption 🙂

le 23/03/2018 à 13h43 | Répondre

Mme Espoir

En adoption internationale, le plus compliqué n’est pas l’agrément mais tout ce qui vient après. Trouver l’OAA, le pays, préparer les papiers… Je ne suis pas rentrée dans les détails mais là encore il y a beaucoup à affronter.

le 23/03/2018 à 20h58 | Répondre

Madame Bobette (voir son site)

Merci pour toutes ces explications! C’est un monde que je ne connais absolument pas et je trouve ça très intéressant de le découvrir. J’ai hâte de lire tes prochains articles et comment se déroule votre parcours!

le 23/03/2018 à 16h40 | Répondre

Mme Espoir

Je suis contente de voir que ça peut intéresser même des personnes non concernées 🙂

le 23/03/2018 à 21h01 | Répondre

Onedaymaybe

Pour ma part je suis « de l’autre côté », Je fais partie des travailleurs sociaux qui évaluent les demandes d’agrément. Tu as très bien résumé et expliqué les démarches. Nous sommes parfois vues comme des personnes dont le but est de décourager les candidats, ou qui viennent fouiner dans l’intimité mais comme tu le dis il s’agit de trouver des parents à un enfant et donc de s’assurer que tout l’intérêt de l’enfant sera respecté.
Je vois aussi, par un autre pan de mon travail, les échecs de l’adoption et tout l’intérêt de l’enquête agrément n’en est que plus évidente!

le 23/03/2018 à 21h34 | Répondre

Mme Espoir

Je pense que certains parents qui ont l’impression d’être jugés ont peur car cette procédure bouleversé les certitudes et fait se poser beaucoup de questions. Il se peut également que malheureusement certains travailleurs sociaux fassent preuve de maladresse et renvoient cette impression de jugement. Nous avons la chance d’avoir une assistante sociale qui nous accompagné véritablement dans notre projet et avec qui nous réfléchissons sur nous et l’adoption.

Quant aux échecs l’enquête lors de l’agrément ne peut les prévoir. Cependant plus nous avançons et plus j’ai l’impression que c’est surtout la préparation qui est importante tout comme de se fixer des limites pour ne pas avoir un projet qui ne conviendrait pas. En tout cas les futurs parents adoptants qui pensent que l’agrément suffit sont à mon avis dans l’erreur et j’ai déjà prévenu mon mari que nous allions beaucoup lire, échanger et assister à des stages même après l’agrément.

le 24/03/2018 à 07h10 | Répondre

Lili (voir son site)

Hello! Merci pour ton article clair et précis 🙂 Moi-même ayant été adoptée à l’âge de 8 mois (et l’ayant très bien vécu ^^), je reconnais bien le parcours qu’ont eu mes parents pour m’adopter!!!C’était peut-être à l’époque un peu plus simple au niveau des adoptions internationales…. Mais le plus dur pour eux n’a pas été l’administratif mais vraiment tout le côté psychologique, fouiller dans la vie des gens….Certes c’est important pour les enfants d’avoir des parents équilibrés mais à vrai dire, on ne pose pas toutes ces questions aux parents biologiques quand ils souhaitent des enfants…Et je connais quelques adoptions « ratées » dans le sens où le parent au final ne sentait pas que sa fille était la leur…. Je pense que l’adoption est peut-être plus simple en un sens quand l’enfant est petit car il a « moins de passé ». Toutefois c’est très enrichissant d’être porteur d’une culture mais je peux reconnaître que c’est difficile pour certains de trouver leur place entre deux pays!

le 25/03/2018 à 22h25 | Répondre

Mme Espoir

En fait, il y a aussi des adoptions ratées quand l’enfant est nourrisson. Les parents se disent justement qu’il est pris en charge assez tôt et qu’ils n’ont donc rien de particulier à faire, juste à l’élever comme si c’était un enfant biologique. Alors que la blessure de la rupture avec la maman est réelle et sera ressentie même par un bébé. J’ai lu des choses très étonnantes à ce sujet. A contratrio, certains enfant adoptés tard (plus âgés que 10 ans par exemple) arrivent à faire famille avec leur parents adoptifs et à s’attacher car ils ont une capacité de résilience et une volonté de s’en sortir extraordinaire. Rien n’est figé ! C’est pour connaître toute cette réalité que l’agrément est indispensable, afin que les parents cheminent et prennent peu à peu conscience de ce que leur enfant ressentira et la manière de gérer tout ça.

le 26/03/2018 à 14h40 | Répondre

Lili (voir son site)

Merci pour ton retour très intéressant!comme quoi, j’avais des idées fausses! Mais oui le lien entre la mère biologique et l’enfant a beaucoup d’impact sur la future relation avec ses parents adoptants!

le 27/03/2018 à 14h12 | Répondre

Mlle Mora

Il est super clair ton article, et très instructif. C’est vrai que les démarches sont méconnues, et malheureusement, quand on en entend parler, c’est pour annoncer l’adoption d’enfants par des stars, qui renvoient l’image que c’est « facile » d’adopter !

le 26/03/2018 à 13h09 | Répondre

Mme Espoir

Les stars dont on parle sont souvent américaines. Le système est sans doute différent là-bas (il parait d’ailleurs qu’il y a un reportage -que je n’ai pas encore vu- sur l’adoption aux États-Unis qui fait froid dans le dos). C’est vrai que du coup ça donne une image de facilité qui ne reflète pas ce que vivent la grande majorité des gens.

le 26/03/2018 à 14h56 | Répondre

SI TU SOUHAITES RÉAGIR C'EST PAR ICI !

As-tu lu notre Charte des commentaires avant de publier le tien ?